Mentions légales

1. Informations légales

Nom de l’établissement : L'Annexe des Brasseurs – Bière Concept
Forme juridique : SASU
Capital social : 5 000 €
Siège social : 6b rue du Collège, 25800 Valdahon
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon
SIRET : 879 242 014 00022
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10 879242014
Téléphone : 03 39 59 78 79
Email : biere.concept@gmail.com

Le présent site est un site vitrine. Aucune vente, commande ou transaction en ligne n’y est réalisée.

2. Directeur de la publication

Frédéric Jacquot

3. Hébergeur du site

Dénomination : FiveHost – Association
Adresse : 50 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Téléphone : 03 39 25 07 31
Email : contact@five-host.fr

4. Données personnelles – RGPD

4.1 Responsable du traitement

L'Annexe des Brasseurs est responsable du traitement des données personnelles.
Contact : biere.concept@gmail.com

4.2 Données collectées

Les données personnelles sont uniquement transmises volontairement par l’utilisateur via les formulaires de contact ou de réservation.

4.3 Finalité

Les données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

4.4 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Toute demande peut être adressée par email à : biere.concept@gmail.com

4.5 Cookies

Le site n’utilise aucun cookie de suivi ou de mesure d’audience. Toutefois, certains services tiers intégrés (Google Fonts, Google Maps, réseaux sociaux) peuvent déposer leurs propres cookies.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Avertissement alcool – Loi Évin

⚠️ L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTÉ — À CONSOMMER AVEC MODÉRATION

La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans, conformément à la législation en vigueur.

7. Licence de débit de boissons

L’établissement dispose d’une licence IV conformément à la réglementation française.

8. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.